des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur hors classe de l'industrie et des mines

capitaine de frégate

à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bourgogne-Franche-Comté

conformément aux dispositions de

modifié

au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe

au titre de l'année 2017

Claude MARCHANd, direction générale des entreprises

afin d'agir

conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie

à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité de la ministre chargée de l'énergie

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2014

LISTE UTILE

brigadier, artillerie. Cité

médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

syndicat national CGT de la Banque de France

comme représentants de la Confédération générale du travail (CGT) au Conseil national de l'information statistique

Membres titulaires

directeur d'un centre hospitalier ; 39 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Au grade de chevalier

conseiller confédéral de la Confédération générale du travail (CGT)

membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations

ancien député de l'Ardèche, ancien conseiller régional de Rhône-Alpes, ancien conseiller général, ancien maire des Vans ; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 31 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

ancien membre du conseil de prud'hommes de Marmande

Cour d'appel d'Agen

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de frégate de réserve

Les capitaines de corvette de réserve

DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur

membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible

A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

membre de la Confédération générale du travail (CGT)

membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations

suppléants

membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des entreprises d'investissement et des établissements de crédit

directeur du centre hospitalier d'Annonay-Serrières

Emplois de 1re classe

Postes de directeur ou de directrice

Centre hospitalier intercommunal Sud-Aveyron

DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur

membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible

A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

(DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur)

membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive

A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

en détachement

Emplois de 1re classe

Postes de directeur

Centre hospitalier d'Annonay

directeur, centre hospitalier, Mamers (Sarthe)

(détachement dans un autre corps)

au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

directeur, centre hospitalier, à Mamers (Sarthe)

(détachement dans un autre corps)

au titre de 1996 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

25

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau de réserve

au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire au titre de l'année 1994 (ingénieurs de l'industrie et des mines)

le tableau d'avancement

au grade d'ingénieur divisionnaire

au titre de l'année 1994 a été dressé